Projets Énergie Est et du réseau principal Est

TransCanada

Fin de l’audience

Le 5 octobre 2017, l'Office national de l'énergie a reçu un avis de TransCanada [dépôt A86594] indiquant le retrait de ses demandes pour les projets Énergie Est et du Réseau principal Est. Les travaux de l’Office sur ses projets sont maintenant terminés et le registre d’audience est fermé.

Voici ce que vous trouverez sur cette page :

Projets

Énergie Est

Le projet Énergie Est consistait en un oléoduc de 4 500 kilomètres de long, qui aurait transporté chaque jour 1,1 million de barils de pétrole brut de l’Alberta et de la Saskatchewan aux raffineries de l’Est du Canada.

Le projet prévoyait ce qui suit :

  • la conversion d’un gazoduc en oléoduc;
  • la construction, en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba, dans l’Est de l’Ontario, au Québec et au Nouveau-Brunswick, de nouveaux tronçons qui aurait été reliés à la canalisation convertie;
  • la construction des installations connexes, des stations de pompage et des réservoirs requis pour le transport de pétrole brut de l’Alberta jusqu’au Québec et au Nouveau-Brunswick, y compris les installations maritimes qui aurait permis d’avoir accès à d’autres marchés par navire.

Carte du projet

Cette carte donne un aperçu du projet Énergie Est.

Carte du Projet d'oléoduc Énergie Est de TransCanada

Visualisez la version PDF [PDF 2285 ko]

Réseau principal Est

Le projet du Réseau principal Est prévoyait un nouveau gazoduc d’environ 279 km et les composantes connexes. Il aurait été construit en quatre sections, commençant près de Markham, en Ontario, et se terminant près de l’agglomération Brouseville, dans cette même province. Sur environ 203 km, le gazoduc aurait été adjacent à des emprises existantes de pipelines, de voies ferrées et de routes publiques.

La demande relative au projet fut déposée afin que TransCanada puisse continuer à s’acquitter de ses obligations commerciales après la cession proposée de certaines installations du réseau principal au Canada à Oléoduc Énergie Est Ltée, en vue de leur conversion du transport de gaz naturel au transport de pétrole brut (la cession dʼactifs). La cession d’actifs représentait une partie de la demande concernant Énergie Est.

TransCanada ne sollicitait pas ici d’approbation aux termes de la partie IV de laLoi sur l’Office national de l’énergie, ayant trait au recouvrement du coût du projet au moyen de droits.

Carte du projet

Cette carte donne un aperçu du projet du réseau principal Est de TransCanada.

Carte du Projet du réseau principal Est de TransCanada

Visualisez la version PDF [PDF 2475 ko]

Communiqués

Consultez les communiqués précédents sur le projet

Documents de réglementation

Pendant l’examen du projet, les éléments de preuve, lettres de commentaires, décisions et autres documents pertinents ont toutes été déposés auprès de l’Office et placés dans son répertoire électronique qui est disponible à : www.neb-one.gc.ca/EEregistre.

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Coordonnées de l’Office

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Télécopieur (sans frais) : 1-877-288-8803
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Questions au sujet du processus d’audience (Équipe des conseillers en processus)
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Programme d’aide financière aux participants
Courriel : PFP.PAFP@neb-one.gc.ca

Demandes des médias
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