Sommaire des réunions du conseil d’administration

L’ensemble du conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada s’est réuni les 27 et 28 novembre 2023 à Calgary, en Alberta.

À la réunion ordinaire du conseil d’administration, les membres, pour s’acquitter de leurs responsabilités de gouvernance, ont donné une orientation et des conseils stratégiques sur un certain nombre d’initiatives clés. Les questions en rapport avec le comité ont alors été abordées durant la réunion ordinaire du conseil. La réunion a commencé par une minute-sécurité. Le président du conseil d’administration a fait rapport sur ses activités depuis la dernière réunion trimestrielle.

La PDG a fait rapport sur une foule de sujets, notamment sur l’accent mis sur les priorités stratégiques, les questions de sécurité, les grands projets, la convention collective, les questions et les tendances émergentes, les réunions de mobilisation et les activités des comités consultatifs et de surveillance autochtones (« CCSA »). La commissaire en chef adjointe a fait le point sur les activités de la Commission.

Le conseil a fourni une orientation stratégique sur la responsabilité essentielle de l’information sur l’énergie, la prochaine édition du rapport sur l’avenir énergétique, le cadre de gestion des risques de l’organisation et le plan prospectif du cadre de réglementation de la Régie. Le conseil a aussi donné des conseils stratégiques sur le plan stratégique 2024-2027. De plus, le conseil a assisté à une présentation du Business Council of Alberta sur le rapport intitulé « Future Unbuilt ».

Une discussion a eu lieu sur le bilan en matière de rendement de l’organisation au deuxième trimestre, le plan de l'effectif de la Régie et le plan ministériel 2024-2025. Le conseil d’administration a aussi discuté d’un plan de travail par thèmes pour l’année à venir et formulé des conseils sur les prochaines étapes.

Les prochaines réunions trimestrielles du conseil d’administration auront lieu en mars 2024.

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada s’est réuni virtuellement les 26 et 27 septembre 2023. Ces séances ont donné lieu à des réunions du comité de gouvernance et du comité du rendement organisationnel ainsi qu’à la réunion du conseil d’administration dans son ensemble.

On a fait le point pour le comité de gouvernance sur le Comité consultatif autochtone (« CCA »). Il a été question de la façon de donner suite aux avis du CCA et de les intégrer, de la composition du CCA et de la participation des peuples autochtones à la surveillance réglementaire.

Le comité sur le rendement organisationnel a discuté des progrès réalisés en vue d’atteindre les objectifs du Plan stratégique 2024&ndsah;2027, ainsi que des résultats de la Régie au Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux (« SAFF »).

À la réunion ordinaire du conseil d’administration, les membres, pour s’acquitter de leurs responsabilités de gouvernance, ont donné une orientation et des conseils stratégiques sur un certain nombre d’initiatives clés. La réunion a commencé par une minute-sécurité. Le président du conseil d’administration a fait rapport sur ses activités depuis la dernière réunion trimestrielle. Le conseil d’administration a aussi fait un survol du programme de culture de sécurité de l’organisation.

Le PDG a fait rapport sur une foule de sujets, notamment sur l’accent mis sur les questions de sécurité, les grands projets, les questions et les tendances émergentes, les activités de mobilisation et les activités des comités consultatifs et de surveillance autochtones (« CCSA »). Les membres du conseil d’administration ont aussi assisté, en virtuel, à des activités organisées par la Régie à l’occasion de la Journée nationale de la vérité et de la réconciliation.

Les prochaines réunions trimestrielles du conseil d’administration auront lieu en novembre 2023.

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada s’est réuni virtuellement les 6 et 7 mars 2023. Ces séances ont donné lieu à des réunions du comité de gouvernance et du comité du rendement organisationnel ainsi qu’à la réunion du conseil d’administration dans son ensemble.

Le comité de gouvernance a reçu une mise à jour sur les activités du Comité consultatif autochtone (« CCA ») et a discuté de la façon de donner suite à ses conseils et de les prendre en compte, des travaux en cours en vue de la reconduction du CCA ainsi que de la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones dans le cadre du mandat de la Régie.

Le comité du rendement organisationnel a discuté du bilan en matière de rendement de l’organisation au quatrième trimestre et du plan stratégique sur la main-d’œuvre de la Régie. Le comité a également reçu une mise à jour sur le plan d’audit, d’examen et d’évaluation 2023–2024.

À la réunion ordinaire du conseil d’administration, les membres, pour s’acquitter de leurs responsabilités de gouvernance, ont donné une orientation et des conseils stratégiques sur un certain nombre d’initiatives clés. La réunion a commencé par une minute-sécurité. La présidente du conseil d’administration a fait rapport sur ses activités depuis la dernière réunion trimestrielle.

La PDG a fait rapport sur une foule de sujets, notamment sur l’accent mis sur les questions de sécurité, les grands projets, le projet pilote de milieu de travail hybride de la Régie, les réunions de mobilisation ainsi que les comités consultatifs et de surveillance autochtones. Le commissaire en chef a parlé des activités de la Commission.

De plus, le conseil d’administration a reçu de l'information au sujet du rapport sur l’avenir énergétique du Canada qui paraîtra au printemps et des lignes directrices pour le dépôt de documents sur les gaz à effet de serre et les changements climatiques, puis il a eu droit à une mise à jour préliminaire sur le rôle de l’organisme en tant que coordonnateur des consultations de la Couronne pour le projet de livraison parcours ouest en 2023 de NOVA Gas Transmission Ltd. Le conseil d'administration a confirmé la structure de ses comités pour le prochain exercice et a approuvé le plan présenté pour les deux prochains exercices. Les membres ont aussi assisté à une présentation de Peter Tertzakian, directeur adjoint de l’ARC Energy Research Institute.

Les prochaines réunions trimestrielles du conseil d’administration auront lieu en juin 2023.

L’ensemble du conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada s’est réuni les 28 et 29 novembre 2022 à Calgary, en Alberta. Les questions en rapport avec le comité ont alors été abordées durant la réunion ordinaire du conseil.

À la réunion ordinaire du conseil d’administration, les membres, pour s’acquitter de leurs responsabilités de gouvernance, ont donné une orientation et des conseils stratégiques sur un certain nombre d’initiatives clés. La réunion s’est ouverte sur l’insistance sur la sécurité. La présidente du conseil d’administration a fait rapport sur ses activités depuis la dernière réunion trimestrielle.

La PDG a fait rapport sur une foule de sujets, notamment sur l’accent mis sur les questions de sécurité, les grands projets, le projet pilote de milieu de travail hybride de la Régie, les personnes 6 par le gouverneur en conseil, les réunions de mobilisation ainsi que les comités consultatifs et de surveillance autochtones. Le commissaire en chef a parlé des activités de la Commission.

Le conseil d’administration a par ailleurs été informé de l’approche de la Régie à l’égard de la prochaine édition du rapport sur l’avenir énergétique du Canada, qui paraîtra ce printemps, et de l’inclusion d’une modélisation de la production à zéro émission nette. Il s’est également penché sur la démarche de gestion du risque de l’organisation, a reçu le plan ministériel 2023–2024 et a discuté des résultats du mini-sondage trimestriel de la Régie.

Le conseil a également obtenu une mise à jour sur l’avancement de la révision du Règlement de la Régie canadienne de l’énergie sur les pipelines terrestres, dont un aperçu du rapport sur les commentaires recueillis. Il a reçu de l’information sur le plan prospectif du cadre de réglementation de la Régie et des mises à jour sur les mécanismes de surveillance autochtone, y compris le mécanisme de collaboration avec les peuples autochtones pour l’ensemble du réseau de NOVA Gas Transmission Ltd. Il a aussi discuté des résultats de son évaluation du rendement, notamment de ses points forts et des points à améliorer de façon continue.

Les prochaines réunions trimestrielles du conseil d’administration auront lieu en février et mars 2023.

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada s’est réuni virtuellement les 12, 13, 22 et 23 septembre 2022. Ces séances ont donné lieu à des réunions des comités de gouvernance, du rendement organisationnel ainsi que du personnel et de la culture, de même qu’à la réunion du conseil d’administration dans son ensemble.

Le comité de gouvernance a reçu une mise à jour sur les activités du Comité consultatif autochtone (« CCA ») et a discuté de la façon de donner suite à ses conseils et de les prendre en compte, des travaux en cours en vue de la reconduction du CCA ainsi que de la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones dans le cadre du mandat de la Régie. Le comité a aussi discuté de la démarche d’évaluation du rendement du conseil d’administration.

Le comité du rendement organisationnel a discuté des plans de mise en œuvre des priorités stratégiques de la Régie et de questions financières. Le comité a également reçu une mise à jour sur le plan ministériel 2023–2024.

Le comité du personnel et de la culture a reçu une mise à jour sur le projet pilote de milieu de travail hybride de la Régie et la mise en œuvre de la feuille de route sur la diversité et l’appartenance. Le comité a également discuté de la stratégie de recrutement, de maintien en poste et d’avancement des Autochtones de la Régie.

À la réunion ordinaire du conseil d’administration, les membres, pour s’acquitter de leurs responsabilités de gouvernance, ont donné une orientation et des conseils stratégiques sur un certain nombre d’initiatives clés. La présidente du conseil d’administration a fait rapport sur ses activités depuis la dernière réunion trimestrielle. La PDG a fait rapport sur une foule de sujets, notamment sur l’accent mis sur les questions de sécurité, les grands projets, le projet pilote de milieu de travail hybride de la Régie, les personnes nommées par le gouverneur en conseil ainsi que les comités consultatifs et de surveillance autochtones. Le nouveau commissaire en chef a fait le point sur les activités et les priorités de la Commission, et le conseil d’administration a rencontré la nouvelle spécialiste en chef de la Réconciliation.

Le conseil d’administration a été informé de l’approche de la Régie à l’égard de la prochaine édition du rapport sur l’avenir énergétique du Canada et de l’inclusion d’une modélisation de la production à zéro émission nette. Les membres du conseil d’administration ont eu droit à un aperçu fort éducatif au sujet de la surveillance des terminaux de réservoirs par la Régie sous l’angle de la sécurité des processus et ont été informés des questions financières. Le conseil d’administration a aussi discuté du plan stratégique et des priorités de la Régie.

Les prochaines réunions trimestrielles du conseil d’administration auront lieu en novembre 2022.

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada s’est réuni les 24 et 25 mai, ainsi que du 13 au 15 juin 2022, virtuellement et à Calgary, en Alberta. Ces séances ont donné lieu à des réunions des comités de gouvernance, du rendement organisationnel ainsi que du personnel et de la culture, de même qu’à la réunion du conseil d’administration dans son ensemble.

Le comité de gouvernance a reçu une mise à jour sur les activités du Comité consultatif autochtone et a discuté de la façon de donner suite à ses conseils et de les prendre en compte, de son plan de travail triennal, de l’énoncé de politique sur la Réconciliation de la Régie, des approches relatives aux compétences culturelles et à la gestion du changement, ainsi que de la concertation en cours en lien avec son mandat et la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones dans le cadre du mandat de la Régie.

Le comité du rendement organisationnel a discuté du bilan en matière de rendement de l’organisation au quatrième trimestre et de questions financières. Le comité a également reçu une mise à jour sur le rapport annuel 2021–2022.

Le comité du personnel et de la culture a tenu sa première réunion et a passé en revue le mandat et le plan de travail 2022–2023 du comité, en plus de discuter de la feuille de route sur la diversité et l’appartenance et du projet pilote de milieu de travail hybride de la Régie. Le comité a également reçu une mise à jour du comité d’éthique de la Régie.

À la réunion ordinaire du conseil d’administration, les membres, pour s’acquitter de leurs responsabilités de gouvernance, ont donné une orientation et des conseils stratégiques sur un certain nombre d’initiatives clés. La présidente du conseil d’administration a fait rapport sur ses activités depuis la dernière réunion trimestrielle. La PDG a fait rapport sur une foule de sujets, notamment sur l’accent mis sur les questions de sécurité, les grands projets, le projet pilote de milieu de travail hybride, les communications et la mobilisation, ainsi que les comités consultatifs et de surveillance autochtones. Le commissaire en chef a parlé des activités de la Commission.

Le conseil d’administration a été informé de l’approche de la Régie à l’égard de la prochaine édition du rapport sur l’avenir énergétique du Canada et de l’inclusion d’une modélisation de la production à zéro émission nette. Le conseil d’administration a approuvé son plan de travail 2022–2023, le mandat du comité et le rapport annuel 2021–2022. Les membres du conseil d’administration ont eu droit à un aperçu fort éducatif au sujet de la surveillance de l’approche en matière de cybersécurité de l’industrie réglementée par la Régie, et ont été informés de l’état d’avancement des travaux de la Régie relatifs à l’hydrogène, ainsi que de l’approche de l’organisation relativement aux facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance. Le conseil d’administration a aussi discuté de la participation des Autochtones à la surveillance réglementaire.

Les prochaines réunions trimestrielles du conseil d’administration auront lieu en septembre 2022.

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada s’est réuni virtuellement les 14 et 15 février et les 7 et 8 mars 2022. Ces séances ont donné lieu à des réunions du comité de gouvernance et du comité du rendement organisationnel ainsi qu’à la réunion du conseil d’administration dans son ensemble.

Le comité de gouvernance a discuté de l’amélioration continue de la structure de gouvernance de la Régie et a notamment approuvé les modifications qui y ont été apportées. Il a fait le point sur les activités du Comité consultatif autochtone et a discuté de la façon de donner suite à ses conseils et de les prendre en compte, du rapport sur ses progrès et son incidence, ainsi que de la concertation en cours en lien avec son mandat et la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones dans le cadre du mandat de la Régie.

Le comité du rendement organisationnel s’est penché sur le plan d’audit et d’évaluation 2022–2023 de la Régie et sur le cadre d’évaluation du rendement organisationnel 2022–2023, et a discuté du bilan en matière de rendement de l’organisation au troisième trimestre. Le comité a également reçu une mise à jour sur les risques organisationnels pour 2022–2023.

À la réunion ordinaire du CA, les membres, pour s’acquitter de leurs responsabilités de gouvernance, ont donné une orientation et des conseils stratégiques sur un certain nombre d’initiatives clés. La présidente du conseil d’administration a fait rapport sur ses activités depuis la dernière réunion trimestrielle. Elle a discuté d’une foule de sujets et a notamment mis l’accent sur les questions de sécurité et fait le point sur les grands projets, le projet pilote de milieu de travail hybride, les communications et la mobilisation, ainsi que les Comités consultatifs et de surveillance autochtone. Le commissaire en chef a parlé des activités de la Commission.

Le conseil d’administration a été informé de la démarche de la Régie à l’égard de la prochaine version du rapport sur l’avenir énergétique du Canada et de l’inclusion d’une modélisation de la production à zéro émission nette. Il a approuvé son plan et la structure de ses comités pour l’exercice 2022–2023. Le conseil d’administration a obtenu un aperçu de la démarche de la Régie en matière de gestion des urgences et a été informé de l’état d’avancement des travaux visant à favoriser une plus grande diversité, inclusion et appartenance. Il a aussi discuté des principaux messages de communication.

Les prochaines réunions trimestrielles du conseil d’administration auront lieu en mai et en juin 2022.

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada s’est réuni virtuellement les 18, 19, 22, 23 et 24 novembre 2021. Ces séances ont donné lieu à des réunions du comité de gouvernance et du comité du rendement organisationnel ainsi qu’à la réunion du conseil d’administration dans son ensemble.

Le comité de gouvernance a discuté de la structure des comités du conseil d’administration pour 2022–2023 ainsi que de son plan d’apprentissage et de sa matrice des compétences. Il a aussi été question de l’amélioration continue de la structure de gouvernance de la Régie, notamment de modifications apportées à son orientation en la matière. On a fait le point sur le Comité consultatif autochtone et on a discuté de la façon de donner suite aux conseils de celui-ci et de leur intégration, ainsi que de la concertation en cours en vue de mettre en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.

Le comité sur le rendement organisationnel s’est penché sur le plan ministériel 2022–2023 de la Régie. On lui a fait rapport sur la cybersécurité à la Régie, et on a discuté du bilan en matière de rendement de l’organisation au deuxième trimestre. On a présenté au comité un aperçu des risques organisationnels pour 2022–2023 et les états financiers 2020–2021 ainsi que le rapport d’audit du Bureau du vérificateur général du Canada adressé au conseil d’administration.

À la réunion ordinaire du conseil d’administration, les membres, pour s’acquitter de leurs responsabilités de gouvernance, ont donné une orientation et des conseils stratégiques sur un certain nombre d’initiatives clés. La présidente du conseil d’administration a fait rapport sur ses activités depuis la dernière réunion trimestrielle. La PDG a fait rapport sur une foule de sujets, notamment sur l’insistance sur les questions de sécurité, les grands projets, les communications et la mobilisation ainsi que les comités consultatifs et de surveillance autochtones. Le commissaire en chef a parlé des activités de la Commission.

On a informé le conseil d’administration de la réponse de la direction à une évaluation des communications stratégiques de la Régie et on a passé en revue les points qui sont élaborés conjointement avec le Comité consultatif autochtone en vue de la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones à l’intérieur du mandat de la Régie. On a informé le conseil d’administration de la démarche de la Régie visant à améliorer les directives sur l’ACS Plus. Il a ensuite examiné un document de travail sur le lancement de la révision du Règlement de la Régie canadienne de l’énergie sur les pipelines terrestres. On a fait le point avec le conseil d’administration sur les priorités du cadre de réglementation de la Régie et son plan prospectif. Il a aussi été informé de l’état d’avancement des travaux de la Régie visant à favoriser une plus grande diversité, inclusion et appartenance.

Les prochaines réunions trimestrielles du conseil d’administration auront lieu en février et mars 2022.

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada s’est réuni virtuellement les 14, 15, 20, 21 et 23 septembre 2021. Ces séances ont donné lieu à des réunions du comité de gouvernance et du comité du rendement organisationnel ainsi qu’à la réunion du conseil d’administration dans son ensemble.

Une mise à jour a été présentée au comité de gouvernance sur le Comité consultatif autochtone, et les président et vice-président de celui-ci ont fait état de leurs priorités. Il a aussi été question de l’évaluation de rendement du conseil d’administration et de l’amélioration continue de la structure de gouvernance de la Régie, notamment des modifications à ses règlements internes et à ses lignes directrices sur la facturation des heures de travail.

Le comité sur le rendement organisationnel s’est penché sur une démarche proposée en matière de gestion du risque dans l’organisation. Un rapport sur la santé et la sécurité au travail lui a été présenté, et on a discuté des résultats du Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux. On a présenté au comité une mise à jour du travail de l’organisation en matière de diversité et d’appartenance et on a fourni un aperçu de l’approche de milieu de travail hybride post-pandémie de la Régie.

À la réunion ordinaire du conseil d’administration, les membres, pour s’acquitter de leurs responsabilités de gouvernance, ont donné une orientation et des conseils stratégiques sur un certain nombre d’initiatives clés. La réunion s’est ouverte sur l’insistance sur la sécurité. La présidente du conseil d’administration a fait rapport sur ses activités depuis la dernière réunion trimestrielle. La PDG a fait rapport sur une foule de sujets, notamment sur l’insistance sur les questions de sécurité, les grands projets, les communications et la mobilisation ainsi que les comités consultatifs et de surveillance autochtones. Le commissaire en chef a parlé des activités de la Commission.

Le conseil d’administration a tenu sa séance de planification stratégique annuelle. Il a réitéré le plan stratégique triennal de la Régie, discuté de l’amélioration de la participation des peuples autochtones à la surveillance pendant tout le cycle de vie des installations et envisagé des démarches de mobilisation pour la révision du Règlement de la Régie canadienne de l’énergie sur les pipelines terrestres et pour le Règlement sur le recouvrement des frais. Le conseil d’administration a aussi été informé des consultations de la Couronne de la Régie.

Les prochaines réunions trimestrielles du conseil d’administration auront lieu en novembre 2021.

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada s’est réuni virtuellement les 19, 20, 25, 26 et 27 mai 2021. Ces séances ont donné lieu à des réunions du comité de gouvernance et du comité du rendement organisationnel ainsi qu’à la réunion du conseil d’administration dans son ensemble.

Le comité de gouvernance a approuvé son mandat. Il a été informé des progrès du Comité consultatif autochtone et a débattu du plan de travail de celui-ci. Le comité s’est penché sur l’amélioration continue de la structure de gouvernance de la Régie, et on a fait le point avec lui sur l’initiative sur la diversité et l’appartenance.

Le comité du rendement organisationnel a approuvé son mandat et a passé en revue les résultats sur rendement de l’organisation. Il a aussi entériné des changements proposés au cadre ministériel des résultats. Le comité a aussi été informé des plans de mise en œuvre des priorités stratégiques de la Régie.

À la réunion ordinaire du conseil d’administration, les membres, pour s’acquitter de leurs responsabilités de gouvernance, ont donné une orientation et des conseils stratégiques sur un certain nombre d’initiatives clés. La réunion a commencé par une minute-sécurité. La présidente du conseil d’administration a fait rapport sur ses activités depuis la dernière réunion trimestrielle, notamment ses réunions avec le Comité consultatif autochtone, ses récentes activités de mobilisation et ses interactions avec les médias. La PDG a fait rapport sur une foule de sujets, dont des mises à jour sur la réponse de la Régie à la pandémie, les grands projets, les communications et la mobilisation ainsi que sur les comités consultatifs et de surveillance autochtones. Le commissaire en chef a parlé des activités de la Commission.

Le conseil d’administration a débattu de son plan de travail et de ses priorités pour 2021–2022. On lui a aussi transmis de l’information sur les communications stratégiques. Il a également examiné la démarche envisagée pour produire le rapport annuel de la Régie, et on a discuté de l’amélioration de la participation des peuples autochtones à la surveillance pendant tout le cycle de vie des installations. Le conseil d’administration a également tenu une séance d’accueil et d’intégration pour ses deux nouveaux administrateurs.

Les prochaines réunions trimestrielles du conseil d’administration auront lieu en septembre 2021.

Les 23 et 24 février et 1^er et 2 mars derniers, le conseil d’administration (« CA ») de la Régie de l’énergie du Canada a tenu, de façon virtuelle, des réunions du comité de gouvernance et du comité du rendement organisationnel, en plus de ses réunions ordinaires.

Le comité de gouvernance a reçu une mise à jour sur le Comité consultatif autochtone, notamment sur l’annonce de son mandat et les conseils préliminaires reçus quant à l’approche de la Régie en matière de consultation de la Couronne. Le comité a discuté de démarches possibles pour un cadre d’évaluation du rendement du CA, en plus de rencontrer le personnel du cercle d’employés autochtones de la Régie.

Le comité du rendement organisationnel s’est entretenu des résultats du troisième trimestre et du cadre d’évaluation du rendement organisationnel pour 2021–2022. Il a également reçu des comptes-rendus sur la mise en œuvre du plan stratégique de la Régie, la nouvelle politique sur la prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail, la situation financière de la Régie et les prévisions à cet égard.

À la réunion ordinaire du CA, les membres, pour s’acquitter de leurs responsabilités de gouvernance, ont imprimé une orientation et des conseils stratégiques sur un certain nombre d’initiatives clés. La réunion a débuté par une séance d’information sur le recours aux sanctions administratives pécuniaires de la Régie. Le CA a ensuite discuté de son plan de travail et a approuvé la poursuite des travaux avec les comités existants pour l’exercice 2021–2022. La présidente a par la suite présenté un rapport sur ses activités récentes, dont ses réunions avec le Comité consultatif autochtone, ses interventions dans les médias et les allocutions qu’elle a prononcées. La PDG a également fourni un rapport portant sur un large éventail de sujets, notamment sur les grands projets, sur les communications et la mobilisation ainsi que sur les comités consultatifs et de surveillance autochtone. Pour sa part, le commissaire en chef a discuté des activités de la Commission.

Le CA s’est aussi entretenu de la planification du rapport Avenir énergétique du Canada en 2021, des efforts déployés pour préparer l’avenir des milieux de travail après la pandémie et de l’approche de la Régie en matière de règlement extrajudiciaire des différends. Il a également poursuivi ses activités de mobilisation externe en rencontrant des représentants de l’Association canadienne de pipelines d’énergie.

Le CA tiendra ses prochaines réunions en mai 2021.

Du 16 au 20 novembre derniers, le conseil d'administration (« CA ») de la Régie de l'énergie du Canada a tenu, de façon virtuelle, des réunions du comité de gouvernance et du comité du rendement organisationnel, en plus de ses réunions ordinaires.

Le comité de gouvernance a reçu une mise à jour sur le Comité consultatif autochtone, notamment sur les étapes suivantes de l'élaboration conjointe du mandat et sur une démarche visant à établir les priorités en matière de conseils. Il a étudié les conseils reçus du Comité consultatif autochtone relativement au plan stratégique et il a discuté de l'entente de rendement de la PDG, de la structure des divers comités du CA ainsi que d'un plan d'apprentissage et d'une matrice des compétences des administrateurs.

Le comité du rendement organisationnel s'est penché sur l'évaluation de mi-année du rendement de la Régie et a reçu une mise à jour financière. Il a traité de l'évaluation interne du Programme du cadre de réglementation, de la mise en œuvre du plan stratégique de la Régie pour 2021–2022, des risques organisationnels et d'un plan stratégique visant les ressources humaines.

À la réunion ordinaire du CA, les membres, pour s'acquitter de leurs responsabilités de gouvernance, ont donné une orientation et des conseils stratégiques sur un certain nombre d'initiatives clés. La réunion a débuté par une séance d'information sur l'incident tragique qui a entraîné un décès récemment sur le chantier de construction du projet d'agrandissement du réseau de Trans Mountain. La présidente a présenté un rapport sur ses activités récentes, dont ses réunions avec le Comité consultatif autochtone. Un rapport de la PDG, axé sur la surveillance de la santé et de la sécurité pendant la pandémie ainsi que sur les nombreuses activités de mobilisation menées par la PDG depuis son entrée en fonction en août 2020, a été présenté. Le commissaire en chef a parlé des activités de la Commission.

Le CA ne s'est pas attardé sur le rôle de la Régie en tant qu'agent de la Couronne ni sur l'Évaluation stratégique des changements climatiques d'Environnement et Changement climatique Canada. Il a étudié le plan prospectif visant le cadre de réglementation de la Régie, a rencontré des représentants du Pembina Institute et a entendu un exposé du Bureau du vérificateur général sur l'audit des états financiers 2019–2020 de la Régie.

Le CA tiendra ses prochaines réunions en février 2021.

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada s’est réuni virtuellement du 17 au 25 août. Outre les réunions ordinaires du conseil d’administration, il y a eu des rencontres du comité de gouvernance et du comité du rendement organisationnel.

Le comité de gouvernance a reçu un compte rendu concernant la mise sur pied du comité consultatif autochtone; il a également reçu de l’information sur le Guide de dépôt et a discuté de la gouvernance du cadre de réglementation de la Régie.

Le comité sur le rendement organisationnel a reçu un compte rendu financier; il a examiné la démarche de la Régie en matière d’évaluations et d’audits internes; il a été informé des questions concernant les relations de travail, les langues officielles et les rapports aux organismes centraux.

À la réunion ordinaire du conseil d’administration, les membres se sont acquittés de leurs responsabilités de gouvernance en donnant une orientation et des conseils stratégiques sur un certain nombre d’initiatives clés. La réunion a débuté par une vue générale de l’assainissement, qui était le sujet du volet « gros plan sur la sécurité », qui est le point de départ de toutes les réunions. Le conseil d’administration a eu un compte rendu sur la transition récente au poste de PDG et un rapport de la présidente sur ses activités, y compris ses rencontres avec les membres du comité consultatif autochtone. Un rapport de la PDG, axé sur la surveillance de la santé et de la sécurité pendant la pandémie et sur les plans de retour au bureau de l’organisation, a été soumis. Le commissaire en chef a parlé des activités de la Commission. Le conseil d’administration a rencontré les spécialistes en chef de la Régie, qui l’ont informé du mécanisme de financement et des ressources financières pour la cessation d’exploitation. Il a aussi participé à une formation sur les compétences culturelles autochtones.

Le conseil d’administration a tenu une séance de planification stratégique de deux jours pour se préparer à l’exercice 2021–2022, à partir des commentaires internes de la Régie, des consultations menées auprès de Ressources naturelles Canada et de l’avis général des parties prenantes. Le conseil d’administration a défini une mission et une vision nouvelles, compatibles avec la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, et quatre priorités stratégiques. Il a avalisé le plan stratégique 2021–2022 en principe, sous réserve de la consultation du comité consultatif autochtone prévue cet automne.

Le conseil d’administration tiendra ses prochaines réunions en novembre 2020.

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada s’est réuni virtuellement du 25 au 28 mai à l’occasion des premières réunions du comité de gouvernance et du comité du rendement organisationnel, et de la réunion ordinaire du conseil d’administration.

Le comité du rendement organisationnel veillera à ce que l’organisation maintienne un rendement optimal, que les risques soient cernés et gérés adéquatement, que les finances de la Régie soient gérées adéquatement et que les ressources humaines soient gérées de façon stratégique.

Le comité de gouvernance veillera à ce que la gouvernance de la Régie par le conseil d’administration soit bien gérée, que le conseil d’administration fournisse des conseils et une orientation stratégiques appropriés concernant l’évaluation du rendement et la planification de la relève au conseil d’administration et au président-directeur général, et que le comité consultatif autochtone, une fois en place, fonctionne comme un élément efficace de la structure de gouvernance de l’organisation.

Les mandats des deux comités ont été approuvés, et des discussions ont eu lieu sur les plans de travail pour le reste de l’exercice, tout en examinant les données sur le rendement de l’exercice précédent.

Durant la réunion ordinaire du conseil d’administration, le conseil s’est acquitté de ses responsabilités de gouvernance en fournissant conseils et orientations stratégiques à l’égard d’un certain nombre d’initiatives clés. Le conseil d’administration a commencé la réunion en présentant un aperçu des outils de conformité et d’exécution dont dispose la Régie.

La présidente a présenté un rapport au conseil d’administration sur ses activités récentes, notamment sur sa participation à la mise sur pied du comité consultatif autochtone. La présidente-directrice générale a traité des activités importantes de la Régie, y compris de la réponse de la Régie à la pandémie et de la surveillance continue du projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain, en plus de questions de réglementation récentes et de questions internes touchant les ressources financières et humaines. Le commissaire en chef a pour sa part parlé des activités de la Commission.

Le conseil d’administration a examiné une ébauche du rapport annuel de la Régie et a fourni des conseils et une orientation sur les secteurs ciblés stratégiques de la Régie. Le conseil d’administration a reçu de l’information sur les plans d’audit et de vérification de la conformité de la Régie et une mise à jour sur la réponse de la Régie à la pandémie. De l’information sur la réglementation des droits et des tarifs a aussi été présentée.

Le conseil d’administration tiendra ses prochaines réunions en juin et en août 2020.

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada a tenu une réunion ordinaire les 20 et 21 février 2020 à Calgary, en Alberta. Il s’est alors acquitté de ses responsabilités de gouvernance en fournissant conseils et orientations stratégiques à l’égard d’un certain nombre d’initiatives clés. À cette occasion, il a d’abord passé en revue la participation des peuples autochtones à la gestion des situations d’urgence.

Le conseil a officiellement constitué deux comités, soit celui de gouvernance et celui du rendement organisationnel, des risques, des finances et des ressources humaines.

En outre, la présidente du conseil a remis un rapport sur sa récente participation à des activités de mobilisation de parties prenantes et de peuples autochtones. Le président-directeur général a traité des activités importantes de la Régie, y compris de la poursuite de la surveillance du projet d’agrandissement du réseau Trans Mountain et d’un rapport de recommandation récent de la Commission au sujet du projet d’agrandissement de NOVA Gas Transmission Ltd. en 2021, en plus de questions internes touchant les ressources financières et humaines. Le commissaire en chef a pour sa part parlé des activités de la Commission.

Le conseil d’administration a par ailleurs eu droit à des exposés abordant en détail les changements apportés en vertu de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, les processus décisionnels en présence de projets selon qu’ils sont désignés ou non et la prise en compte des émissions de gaz à effet de serre ainsi que du changement climatique au moment de l’examen des projets. M. Nigel Banks, professeur à l’Université de Calgary et titulaire de la chaire du droit des ressources naturelles, a animé une discussion autour du contexte politique de la nouvelle loi et des possibilités s’offrant à la Régie pour raffermir la confiance du public dans l’organisme de réglementation.

Une discussion pointue a porté sur la mise en œuvre des objectifs de la loi à l’intérieur du cadre de réglementation de la Régie, suivie de directives stratégiques au sujet du Rapport sur l’avenir énergétique de 2020. Le conseil d’administration a par ailleurs discuté des progrès réalisés pour ce qui est de la mise sur pied d’un comité consultatif autochtone.

La prochaine réunion ordinaire du conseil d’administration se tiendra les 27 et 28 mai 2020 à Vancouver, en Colombie-Britannique.

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada a tenu une réunion ordinaire le 25 novembre 2019 à Calgary, en Alberta et s’est acquitté de ses responsabilités de gouvernance en approuvant plusieurs documents clés. Le conseil d’administration a commencé la réunion par un aperçu de la démarche de la Régie en ce qui concerne les activités de vérification de la conformité, y compris le modèle de risque employé.

Le conseil d’administration a reçu un rapport de la présidente sur ses activités récentes et prévues de mobilisation des parties prenantes. La présidente du conseil d’administration a souligné également une activité d’apprentissage sur le droit autochtone et la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, à laquelle elle a assisté en compagnie du vice-président, de la Commission et de la haute direction.

Le commissaire en chef a fait un compte rendu au conseil d’administration qui comprenait l’état d’avancement sur le plan procédural de certaines affaires et de l’activité d’intégration de la Commission. Le PDG a lui aussi fait un compte rendu sur des activités importantes de la Régie, y compris la surveillance continue du projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain, l’examen intégré du projet Gazoduq, et la planification des activités et des ressources de la Régie.

Le conseil d’administration a approuvé le document d’orientation, Gouvernance de la Régie de l’énergie du Canada – Mission, rôles et responsabilités, le règlement administratif n^o 1, le calendrier des réunions à venir et certains règlements d’application de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie. Le conseil d’administration a discuté également des résultats de rendement trimestriels de la Régie, du plan ministériel et de la mise sur pied d’un comité consultatif autochtone.

La prochaine réunion ordinaire du conseil d’administration se tiendra les 20 et 21 février 2020 à Calgary, en Alberta.

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada a tenu une réunion ordinaire le 17 octobre 2019 à Calgary, en Alberta. La réunion a commencé par une introduction à la sécurité des processus. Le conseil d’administration commencera chaque réunion par un échange sur la sécurité. Il aimerait favoriser une bonne compréhension et un solide soutien à la direction pour la culture de sécurité de la Régie.

Après l’introduction, le conseil d’administration a reçu un rapport du président sur l’état d’avancement de la planification opérationnelle. Le rapport porte également sur la mobilisation des parties prenantes prévue par le président du conseil d’administration. Le conseil d’administration a abordé des questions de gouvernance, notamment la relation tripartite et les communications appropriées entre le conseil d’administration, le président-directeur général (PDG) et la Commission.

Le PDG a fait un compte rendu au conseil d’administration sur les activités importantes de la Régie, notamment la surveillance des travaux de construction pour le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain, et sur l’évaluation d’impact intégrée du projet Gazoduq par l’Agence d’évaluation d’impact et la Régie. Le conseil d’administration a discuté en outre de l’importance de la mobilisation des peuples autochtones et des parties prenantes, ainsi que de l’approche adoptée; des initiatives importantes du cadre de réglementation de la Régie; du rapport sur l’avenir énergétique 2019, et de la démarche de la Régie pour la gestion des situations d’urgence.

La prochaine réunion ordinaire du conseil d’administration aura lieu le 25 novembre 2019 à Calgary, en Alberta.

Le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada a tenu sa première réunion ordinaire le 24 septembre 2019. Le conseil d’administration a fait des commentaires sur la documentation de gouvernance de base reçue, incluant les règlements administratifs, un plan pour le reste de l’exercice financier 2019–2020 ainsi que les lignes directrices proposées pour les administrateurs, les commissaires, le président-directeur général et le personnel de la Régie en ce qui concerne leurs rôles et responsabilités visant la réalisation du mandat de la Régie. Le conseil d’administration a reçu un compte rendu du commissaire en chef au sujet des activités importantes de la Commission depuis l’entrée en vigueur de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie. Il a reçu également un rapport du PDG et plusieurs notes de synthèse sur les principales activités de la Régie. Enfin, la stratégie triennale de la Régie a été présentée au conseil d’administration, qui a donné ses commentaires à ce sujet. Les secteurs d’intervention privilégiés de la stratégie sont la réconciliation avec les peuples autochtones, le personnel et le soutien aux effectifs, ainsi que la transformation des données. Le conseil d’administration a exprimé son appui pour les trois secteurs d’intervention privilégiés; il étudiera le plan ministériel de la Régie à sa réunion ordinaire de novembre.