ARCHIVÉ – Office national de l'énergie – Rapport ministériel sur le rendement 2011-2012 – Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes
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Renseignements supplémentaires (Tableaux)
Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes
Réponse aux comités parlementaires |
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L’Office a comparu devant le Comité permanent des ressources naturelles le 9 février 2012, dans le cadre de l’examen du Comité de l’« État actuel et futur des oléoducs et des gazoducs et la capacité de raffinage au Canada ». Le Comité a déposé son rapport au cours de l’exercice suivant. De plus amples renseignements seront fournis dans le RPD de 2012-2013. |
Réponse aux rapports du vérificateur général (y compris au Commissaire à l’environnement et au développement durable) |
Le Bureau du vérificateur général a rendu public son rapport intitulé 2011 décembre – Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable le 13 décembre 2011.
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Vérifications externes effectuées par la Commission de la fonction publique du Canada ou le Commissariat aux langues officielles |
La vérification de l’Office national de l’énergie a été réalisée par la Commission de la fonction publique en 2011. |
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