Cahier de transition à l’intention de la présidente-directrice générale
Février 2024
Cahier de transition à l’intention de la présidente-directrice générale [PDF 4675 ko]
Articles
- Lettre de la présidente
- Manuel de gouvernance du conseil d’administration
- Partie 1 : Lois
- Partie 2 : Règlements administratifs
- Partie 3 : Lignes directrices, mandat, politiques et procédure
- Gouvernance de la Régie de l’énergie du Canada – Mission, rôles et responsabilités
- Pour un gouvernement ouvert et responsable, annexes A et H
- Mandat du comité de gouvernance
- Mandat du comité du rendement organisationnel
- Lignes directrices visant la collaboration et l’harmonisation dans l’ensemble de la structure de gouvernance de la Régie de l’énergie du Canada
- Lignes directrices sur la mobilisation à l’intention des personnes nommées par le gouverneur en conseil
- Lignes directrices sur la facturation des heures de travail des membres du conseil d’administration
- Renseignements biographiques
- Date de modification :