ARCHIVÉ – Office national de l'énergie – Rapport ministériel sur le rendement 2014-2015
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Office national de l'énergie – Rapport ministériel sur le rendement 2014-2015 [PDF 477 ko]
2014-2015
Rapport ministériel sur le rendement
Office national de l’énergie
______________________________
C. Peter Watson, P.Eng., FACG
Président et premier dirigeant
Office national de l’énergie
______________________________
L’honorable Jim Carr, C.P., député
Ministre
Ressources naturelles
ISSN 2368-1306
Droit d’auteur et droit de reproduction
Table des matières
Message du président et premier dirigeant
Section I : Vue d’ensemble des dépenses de l’organisation
- Profil de l’organisation
- Contexte organisationnel
- Dépenses réelles
- Harmonisation des dépenses avec le cadre pangouvernemental
- Tendances relatives aux dépenses du ministère
- Dépenses par crédit voté
Section II : Analyse des programmes par résultat stratégique
- Résultat stratégique : La réglementation des pipelines et des lignes de transport d’électricité, de la mise en valeur des ressources énergétiques et du commerce de l’énergie contribue à assurer la sécurité des Canadiens et Canadiennes, la protection de l’environnement et l’existence d’une infrastructure et de marchés énergétiques efficients, le tout dans le respect des droits et des intérêts des parties touchées par les décisions et les recommandations de l’Office
Section III : Renseignements supplémentaires
- Faits saillants des états financiers
- États financiers
- Tableaux de renseignements supplémentaires
- Dépenses fiscales et évaluations
Section IV : Coordonnées de l’organisation
Message du président et premier dirigeant
C’est avec plaisir que je soumets le présent Rapport ministériel sur le rendement de l’Office national de l’énergie pour l’exercice 2014-2015. Ce fut une année de changement pour l’Office. À titre de président, j’ai établi un ambitieux programme de modernisation axé sur l’amélioration des aspects suivants : relations avec les municipalités et les peuples autochtones; résultats en matière d’environnement et de sécurité; transparence de la mesure de la sécurité pipelinière.
Au cours de mes premiers mois à la présidence, j’ai passé l’Office en revue et j’ai constaté que nos 450 employés – spécialistes de l’environnement, ingénieurs, spécialistes de la participation, entre autres – faisaient preuve d’un grand professionnalisme. Par contre, nos rapports avec les collectivités touchées par les pipelines existants et proposés avaient besoin d’être améliorés.
En novembre 2014, j’ai lancé une initiative pancanadienne de l’Office à Saint John, au Nouveau-Brunswick, et je me suis engagé à rencontrer personnellement les dirigeants municipaux et autochtones, les ONGE et les premiers intervenants pour connaître leurs préoccupations sur la sécurité pipelinière et la protection de l’environnement. Le bilan de l’initiative : 80 rencontres tenues dans 34 villes situées dans 9 provinces et 2 territoires, et près de 40 000 km parcourus. Ces rencontres m’ont appris que les Canadiens veulent que leurs terres et leurs eaux soient protégées contre les effets négatifs possibles de l’infrastructure énergétique. Ils veulent aussi savoir si l’Office est prêt à intervenir efficacement en cas d’incident pipelinier.
La transparence accrue de l’Office sur ses activités et la sécurité pipelinière est la pierre angulaire d’une participation du public améliorée. En plus de mettre davantage d’information à la disposition des Canadiens sur la conformité et l’application des lois, nous avons renouvelé notre engagement en matière de communications axées sur les collectivités. À cette fin, nous avons ouvert des bureaux régionaux à Montréal et à Vancouver au printemps 2015. Ces bureaux s’inscrivent dans une initiative visant à renforcer notre présence régionale, faire connaître notre travail et solidifier les rapports avec les groupes autochtones, les municipalités et les propriétaires fonciers.
Ce travail ciblé sur les municipalités nous a permis de tisser des liens avec la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM). En 2014-2015, l’Office a entamé des pourparlers avec la CMM en vue d’élaborer un protocole d’entente pour améliorer l’échange d’information et la collaboration. Ces discussions ont donné lieu à la signature officielle du protocole d’entente plus tard en 2015.
Au cours de la dernière année, l’Office s’est affairé activement à élaborer ses programmes sur l’environnement et la sécurité. Nous avons travaillé avec l’Office Canada-Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers et l’Office Canada-Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers en vue de rendre public un cadre de travail conjoint sur la culture de sécurité dans l’industrie. Nous continuons de focaliser nos efforts sur la collecte et l’analyse des données afin de mieux mesurer le rendement des sociétés dans tous les aspects de la protection de l’environnement et de la sécurité. D’ailleurs, l’Office affiche maintenant les rapports sur les sanctions administratives pécuniaires, les incidents et les activités non autorisées. Un travail considérable a porté sur l’élaboration d’une carte interactive en ligne des incidents pipeliniers, afin de permettre aux Canadiens de voir tous les incidents mettant en cause un pipeline qui sont survenus au Canada depuis 2008. Cette importante initiative a été lancée quelques semaines seulement après la fin de l’exercice 2014-2015.
L’exercice 2014-2015 a été une année de changement pour l’Office, et nous avons saisi les occasions qui se sont présentées pour améliorer, préciser et rafraîchir le travail que nous faisons pour les Canadiens. Cela nous a aidés à jeter les bases de notre perspective stratégique mise à jour, incluant l’excellence en matière de réglementation, les mesures relatives à la sécurité et la mobilisation des Canadiens. Le fait que l’Office ait continué dans la voie de l’excellence et de l’amélioration continue au nom des Canadiens témoigne de la passion et de la compétence de notre personnel dévoué.
Le président et premier dirigeant,
C. Peter Watson, P.Eng., FACG
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