ARCHIVÉ – Coûts estimatifs de la cessation d’exploitation – MH-001-2012
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- Information sur l’audience
- Information sur les processus de l’ONÉ
- Conseiller ou conseillère en processus - Soutien aux participants à l’audience
- Aide financière aux participants
- Communiqués
- Documents d’information
- Documents de réglementation
- Coordonnées
Information sur l’audience
| Demande | Date | Heure | Lieu |
|---|---|---|---|
Estimations préliminaires des coûts Sociétés du groupe 1 |
30 octobre 2012 | 9 h | Salle d'audience Office national de l'énergie 444, Septième Avenue S.-O. 2e étage Calgary (Alberta) |
Information sur les processus de l’ONÉ
Il est également possible de commander des copies imprimées des publications ci-dessous à la bibliothèque de l’ONÉ en téléphonant au 403-299-3561 ou sans frais au 1-800-899-1265, en envoyant un courriel à publications@rec-cer.gc.ca ou en remplissant le formulaire de commande en ligne.
- Participation du public et questions foncières
- La réglementation des pipelines au Canada : Guide à l’intention des propriétaires fonciers et du grand public
- Guide sur le processus d’audience de l’Office national de l’énergie
Conseiller ou conseillère en processus - Soutien aux participants à l’audience
L’ONÉ a désigné une conseillère en processus pour ce projet. Le rôle de la conseillère en processus consiste à appuyer le public (propriétaires fonciers, citoyens préoccupés, organisations non gouvernementales, etc.) et les groupes autochtones qui participent aux audiences publiques.
Aide financière aux participants
- Aucune aide financière aux participants n'est offerte pour ce processus d'audience.
Communiqués
- 2013-02-14
L'ONÉ approuve les coûts estimatifs de la cessation d’exploitation des grandes sociétés pipelinières - 2012-02-10
L’ONÉ annonce une audience sur les coûts estimatifs de la cessation d’exploitation
Documents d’information
- Rapport de l’ONÉ sur la récupération négative, 1985 [Dépôt A20729]
- Motifs de décision RH-2-2008 - mai 2009 [Dépôt A21835]
- Modifications au scénario de référence - 4 mars 2010 [Dépôt A24600]
- Lettre et tableau A-3 modifié - 21 décembre 2010 [Dépôt A27778]
- Lettre en réponse à la demande de délai de la CEPA - 8 mars 2011 [Dépôt A28440 ]
Documents de réglementation
- 2012-03-14
Séances d’information publiques de l’Office national de l’énergie
Coûts estimatifs de la cessation d’exploitation du Groupe 1 - Ordonnance d’audience MH-001-2012 [Dépôt A40005] - Estimations préliminaires des coûts (MH-001-2012) [Dossier 782061]
Coordonnées
Conseille en processus
Régie de l'énergie du Canada
Courriel : ExamenCECE@rec-cer.gc.ca
Téléphone (sans frais) : 1-800-899-1265
Télécopieur : 403-292-5503
Télécopieur (sans frais) : 1-877-288-8803
Danielle Comte
Agente de la réglementation
Régie de l'énergie du Canada
Courriel : danielle.comte@rec-cer.gc.ca
Téléphone : 403-604-0289
Téléphone (sans frais) : 1-800 899-1265
Télécopieur : 403-292-5503
Télécopieur (sans frais) : 1-877-288-8803
Rebecca Taylor
Conseillère en communications
Régie de l'énergie du Canada
Téléphone (sans frais) : 1-800-899-1265
Télécopieur : 403-292-5503
Télécopieur (sans frais) : 1-877-288-8803
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