ARCHIVÉ – Office national de l'énergie – Rapport ministériel sur le rendement 2014-2015 – Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
Cette page Web a été archivée dans le Web
L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.
Renseignements supplémentaires (Tableaux)
Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes |
---|
s.o. – L’Office n’a reçu aucune recommandation. |
Réponse au vérificateur général (y compris le commissaire à l’environnement et au développement durable) |
Chapitre 4 – La mise en œuvre de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012) |
Réponse aux audits externes effectués par la Commission de la fonction publique du Canada ou le Commissariat aux langues officielles |
s.o. – Aucun audit externe n’a été mené durant l’exercice 2014-2015. |
- Date de modification :