ARCHIVÉ – Office national de l'énergie – Rapport sur les résultats ministériels 2017–2018

ISSN 2560-9750

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Table des matières

• Message du président et premier dirigeant
• Aperçu des résultats
• Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
  • Raison d’être
  • Mandat et rôle
• Contexte opérationnel et principaux risques
  • Contexte opérationnel
  • Principaux risques
• Résultats obtenus
  • Responsabilités essentielles
    • Processus décisionnel
    • Surveillance de la sécurité et de l’environnement
    • Information sur l’énergie
    • Mobilisation
    • Services internes
• Analyse des tendances en matière de dépenses et de ressources humaines
  • Dépenses réelles
  • Ressources humaines réelles
  • Dépenses par crédit
  • Activités de dépenses du gouvernement du Canada
    • États financiers
    • Faits saillants des états financiers
• Renseignements supplémentaires
  • Renseignements sur l’organisation
    • Profil organisationnel
    • Cadre hiérarchique
  • Information plus détaillée sur les programmes de l’Office
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
  • Dépenses fiscales fédérales
  • Coordonnées de l’organisation
• Annexe : Définitions

Message du président et premier dirigeant

L’Office national de l’énergie est l’organisme fédéral de réglementation de l’énergie au Canada. Les Canadiens comptent sur nous pour assurer leur sécurité, protéger l’environnement, et assurer l’efficience des marchés, et être à l’écoute afin que nous puissions rendre des décisions et des recommandations éclairées dans l’intérêt public.

Au moyen d’une approche systémique, nous examinons le rendement de chaque société, puis nous utilisons les données agrégées et les éléments probants pour évaluer le rendement de l’industrie dans l’ensemble. Dans le cadre de notre engagement à assurer une surveillance réglementaire efficace, nous transmettons de l’information et agissons de façon transparente, en nous servant de la rétroaction et des renseignements que nous recevons pour nous améliorer constamment. Cet aspect de notre travail est crucial, car le portrait de la mise en valeur des ressources énergétiques et de la réglementation au Canada évolue à un rythme sans précédent.

Au cours de la dernière année, de nombreuses occasions se sont présentées à l’Office, qui a aussi dû faire face à de nombreux défis. Le débat qui a cours actuellement sur l’expansion de l’infrastructure énergétique et les questions liées à la consultation des peuples autochtones et aux lois illustre de façon claire que nous devons continuer d’adapter nos processus pour qu’ils répondent aux attentes des Canadiens. L’Office s’est employé à rechercher activement de nouvelles idées qui alimenteraient la transformation de sa façon de travailler. Nous avons complété un cycle complet de rapports sur le rendement au titre du cadre ministériel des résultats^{Note de bas de page 1}, qui a permis de tenir une conversation stratégique et ciblée au sein de l’Office sur les moyens d’aborder les enjeux émergents et d’améliorer la planification stratégique de notre propre rendement. De ce fait, nous avons déjà renforcé les échanges avec les peuples autochtones, les propriétaires fonciers et les organisations municipales. Nous avons employé des techniques novatrices pour accroître l’accès et la participation à nos processus décisionnels, et pour favoriser la transparence et l’efficacité de nos activités de surveillance. Nous continuons à fournir aux Canadiens de l’information sur l’énergie complète et de grande qualité.

L’atout le plus précieux de l’Office est sans contredit sa vaste expérience, somme des connaissances et des enseignements qu’il a acquis au fil de ses analyses des causes profondes des incidents et des tendances et enjeux qu’ont révélés les données recueillies sur son rendement et celui du secteur, ainsi que sa compréhension des questions systémiques et du portrait global de la filière énergétique du Canada.

Nous nous servons de cet atout pour fournir de meilleurs résultats aux Canadiens. Nous évaluons et améliorons notre cadre de réglementation, nos exigences et notre rendement. Nous faisons part et discutons de nos connaissances avec les peuples autochtones, les collectivités, l’industrie et d’autres organismes de réglementation au Canada et à l’échelle internationale. Nous cherchons de nouveaux moyens d’aborder les enjeux et d’améliorer les processus.

Nous savons qu’il reste encore beaucoup à faire, mais il ne fait pas de doute que, guidé par les données, l’information, la rétroaction des parties prenantes et la collaboration avec les peuples autochtones, l’Office est à la hauteur de la tâche. Nous espérons que la modernisation nous permettra de renforcer et d’améliorer notre système de réglementation. Le personnel et les membres de l’Office continueront d’assumer les responsabilités d’organisme de réglementation de l’énergie au Canada avec dévouement et passion, et un engagement à améliorer continuellement la surveillance réglementaire au nom des Canadiens.

C. Peter Watson, P.Eng., FACG