Cahier de transition à l’intention de la présidente-directrice générale

Juillet 2020

Cahier de transition à l’intention de la présidente-directrice générale [PDF 13371 ko]

Articles

1. Lettre de la présidente
2. Manuel de gouvernance
   1. Partie 1 : Lois
   2. Partie 2 : Règlements administratifs
   3. Partie 3 : Lignes directrices, mandat, politiques et procédure
      1. Gouvernance de la Régie de l’énergie du Canada – Mission, rôles et responsabilités
      2. Pour un gouvernement ouvert et responsable, annexes A et H
      3. Mandat du comité de gouvernance
      4. Mandat du comité du rendement organisationnel
      5. Lignes directrices sur la collaboration et l’harmonisation entre les administrateurs, les commissaires et le président-directeur général
      6. Lignes directrices sur la mobilisation à l’intention des personnes nommées par le gouverneur en conseil
      7. Lignes directrices sur la facturation des heures de travail des membres du conseil d’administration
3. Organigramme
4. Renseignements biographiques – Coordonnées
   1. I. Conseil d’administration
   2. II. Commissaires
   3. III. Comité de la haute direction
5. La Régie de l’énergie du Canada – principaux changements découlant de la LRCE
6. Plan ministériel
7. Cadre ministériel des résultats de la Régie et cadre de travail des services internes

Date de modification :

2024-03-01