ARCHIVÉ – Plan ministériel 2018–2019 – Office national de l'énergie

Plan ministériel 2018–2019 – Office national de l'énergie [PDF 1148 ko]

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ISSN 2371-7173

Plan ministériel


Office national de l’énergie


2018–2019

Table des matières

• Message du président et premier dirigeant
• Aperçu de nos plans
• Innover et expérimenter
• Résultats prévus : ce que nous voulons accomplir cette année et par la suite
  • Responsabilités essentielles
    • Processus décisionnel
    • Surveillance de la sécurité et de l’environnement
    • Information sur l’énergie
    • Mobilisation
  • Services internes
• Dépenses et ressources humaines
  • Dépenses prévues
  • Ressources humaines prévues
  • Budget des dépenses par crédit voté
  • État des résultats condensé prospectif
• Renseignements supplémentaires
  • Renseignements sur l’organisation
    • Profil organisationnel
    • Raison d’être, mandat et rôle
    • Contexte opérationnel et risques principaux
    • Cadre de présentation de rapports
  • Renseignements connexes sur le Répertoire des programmes
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
  • Dépenses fiscales fédérales
  • Coordonnées de l’organisation
• Annexe : définitions

Message du président et premier dirigeant

En tant qu’organisme de réglementation du secteur énergétique du Canada, l’Office national de l’énergie réglemente les pipelines, la mise en valeur des ressources énergétiques et le commerce de l’énergie de manière à protéger le public et l’environnement tout en favorisant le fonctionnement efficient des marchés. Le travail de l’Office est omniprésent dans la vie des Canadiens et touche à tout ce qu’ils ont de plus précieux : les terres, l’environnement, l’eau, les emplois, les collectivités, la sécurité et le bien-être.

Le Plan ministériel 2018-2019 de l’Office national de l’énergie raconte l’histoire de notre organisation aux parlementaires et à la population. Il s’articule autour de nos quatre responsabilités essentielles : processus décisionnels, surveillance de la sécurité et de l’environnement, information sur l’énergie et mobilisation. Le Plan marque également l’aboutissement d’un cycle complet du cadre ministériel des résultats de l’Office, qui constitue la première étape de notre transformation en une organisation moderne offrant un cadre de réglementation de l’énergie dans lequel le public peut avoir confiance.

L’Office est heureux de présenter son plan au gouvernement du Canada, car la population peut par le fait même évaluer ses progrès. C’est aussi une occasion de responsabiliser l’organisation et de diriger son attention sur ses forces, ses faiblesses et son amélioration continue.

Pendant que le Plan ministériel 2018-2019 est déposé au Parlement, le gouvernement ira de l’avant avec son projet de loi^{Note de bas de page 1} visant à moderniser l’Office national de l’énergie dans le cadre de son examen biennal complet des processus environnementaux et réglementaires du pays^{Note de bas de page 2}.

Plus que prêt à suivre l’orientation politique et législative du gouvernement du Canada, l’Office accepte cette modernisation, déterminé qu’il est à devenir une organisation agile et capable de s’adapter aux changements requis.

L’Office national de l’énergie reconnaît avoir beaucoup de pain sur la planche :

• Il doit modifier de manière systémique sa conception de la sécurité – et celle de l’industrie pipelinière – en appuyant ses interventions réglementaires sur des données, des tendances et des analyses impartiales.
• Il doit continuer à publier de l’information factuelle et objective sur l’énergie et les pipelines, à gagner la confiance du public canadien, et à stimuler les échanges constructifs sur les questions énergétiques.
• Il doit améliorer ses interactions avec les Autochtones : l’Office a la volonté d’être à leur écoute et de trouver des moyens innovants d’entretenir un dialogue fécond avec eux et d’assurer le succès de la formule révolutionnaire des nouveaux comités autochtones consultatifs et de surveillance.
• Il doit instaurer les processus transparents et inclusifs qu’attendent les Canadiens, comme il le fait déjà dans ses activités de participation élargie auprès des municipalités, des propriétaires fonciers et des autres parties prenantes.
• Il doit poursuivre sans relâche sa nouvelle mission et son mandat de concrétiser ses objectifs essentiels en profitant des changements favorables qu’apporte sa modernisation.

Pour bien servir au mieux l’intérêt public, l’Office accomplira ce travail dans le respect du code de valeurs et d’éthique du secteur public^{Note de bas de page 3} et dans un souci constant de prévention des dommages, d’amélioration continue, d’exemplarité du leadership et d'excellence en matière de réglementation^{Note de bas de page 4}.

C. Peter Watson, P.Eng., FACG
Président et premier dirigeant
Office national de l’énergie

Date de modification :

2023-01-06