Publications et rapports

Publications et rapports

Publications et rapports disponibles pour consultation

Titre
Rapport annuel en vertu de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement
Réunions de dirigeants autochtones et de la Régie – Rapport sommaire sur la mobilisation
Accessibilité
Aperçu de la situation énergétique au Canada – Note d’information sur l’énergie
Avenir énergétique du Canada – Offre et demande énergétiques à l’horizon – Évaluation du marché de l’énergie
Construction à proximité de pipelines
Demandes d'accès à l'information complétées
Étude sur la meilleure technologie disponible
Évaluations
Évaluation des ressources pétrolières découvertes dans les Territoires du Nord-Ouest et la mer de Beaufort
Examen du marché du propane – Rapport final présenté au ministre des Ressources naturelles et au ministre de l’Industrie
Exigences de dépôt relatives aux forages extracôtiers dans l’Arctique canadien
Exigences de dépôt relatives aux opérations de forage sur terre utilisant la fracturation hydraulique
Guide de dépôt
Guide de dépôt Électricité
Guide du processus d'assainissement 2020
Guide du Programme d'aide financière aux participants
Guide sur le processus d’audience
Guide sur le processus relatif aux sanctions administratives pécuniaires
Guide sur les questions foncières
L'intervention d'urgence
La Régie de l’énergie du Canada et l’approche ESG
La Régie, les projets énergétiques et les peuples autochtones – brochure
La Régie, les projets énergétiques et vous – brochure
Loi sur l'accès à l'information (rapports annuels présentés conformément à la)
Loi sur la protection des renseignements personnels (rapports annuels présentés conformément à la)
Participer à une audience de la Régie – brochure
Plans ministériels
Potentiel ultime d’hydrocarbures non classiques de la formation de Montney en Colombie Britannique et en Alberta – Note d’information sur l’énergie
Prélèvement et étude d’échantillons de puits des régions pionnières
Présentations aux comités permanents
Productibilité à court terme de gaz naturel au Canada – Évaluation du marché de l'énergie
Protection de tous et de chacun
Rapport annuel de la Régie de l’énergie du Canada sur les activités menées en vertu de la Loi sur les opérations pétrolières des Territoires du Nord-Ouest
Rapport sur les frais
Rapport sur les résultats ministériels
Rapports annuels
Rapports de vérification financière et réglementaire
Rapports du vérificateur et états financiers de la Régie
Rapports financiers trimestriels
Rapports sur l’équité en matière d’emploi
Réglementation sur la prévention des dommages aux pipelines – Ce qu’il faut savoir
Réseau pipelinier du Canada – Évaluation du marché de l’énergie
Résultats des sondages sur les services liés aux pipelines
Résumé des échanges commerciaux d’électricité
Résumés d'évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
Revue des forages extracôtiers dans l’Arctique canadien
Sanctions administratives pécuniaires : Renseignements à l’intention des propriétaires fonciers
Sommaire du rendement de l’Office pour l’exercice
Stratégie ministérielle de développement durable
Vivre et travailler à proximité d'un pipeline – brochure

ARCHIVÉ – Publications et rapports

Date de modification :