Aperçu de la Régie de l’énergie du Canada
GOUVERNANCE
Conseil d’administration
Le conseil d’administration supervise les activités de la Régie sur les divers plans de la gouvernance et des conseils et orientations stratégiques. Il s’attache aux résultats obtenus.
Présidente-directrice générale
La PDG est responsable des affaires courantes en vue du bon fonctionnement de la Régie au quotidien, notamment pour ce qui est de la supervision du personnel comme de son travail, en plus d’assumer toutes les fonctions d’un administrateur général.
Commission
Il incombe à la Commission de rendre des décisions et de formuler des recommandations de manière indépendante en vertu de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie et d’autres lois. La Commission est une partie intégrante de la Régie et malgré son indépendance relativement à ses fonctions quasi judiciaires, elle contribue à la réalisation efficace de la mission générale de l’organisme.
CONTEXTE
Au cœur même du mandat de tout organisme de réglementation se trouve la prévention des dommages. Les Canadiens comptent sur la Régie pour assurer leur sécurité, protéger l’environnement, veiller à l’efficience des marchés et être à leur écoute, afin que les décisions et recommandations soient éclairées et dans l’intérêt public canadien.
Pour remplir son mandat, la Régie a recours à une approche systémique fondée sur la preuve, les commentaires et les données, combinée à un engagement envers l’efficacité et l’efficience des infrastructures. Elle diffuse l’information sur ses activités et agit avec transparence afin de renforcer la confiance de la population dans le processus de réglementation.
RÉSULTATS ESCOMPTÉS
- Les processus décisionnels relatifs aux projets énergétiques sont équitables, opportuns, transparents et accessibles.
- La Régie prévient les blessures aux personnes et les dommages à l’environnement tout au long du cycle de vie des activités liées à l’énergie.
- Les Canadiens ont accès à de l’information pertinente sur l’énergie et les pipelines, que ce soit pour acquérir des connaissances, faire des recherches ou prendre des décisions.
- Les commentaires des parties prenantes et des peuples autochtones éclairent les travaux et les décisions de la Régie.
- La structure de gouvernance, les ressources, les systèmes de gestion, les programmes et les services en place favorisent l’atteinte des résultats souhaités.