Mobilisation des Autochtones
L’Office préconise une approche fondée sur la coopération et le respect pour favoriser la participation des Autochtones, tisser des liens avec eux et les resserrer, expliquer son rôle aux communautés autochtones et comprendre les questions qui les touchent, et améliorer ses pratiques, processus et documents d’information d’ordre réglementaire.
Résultats attendus du programme de mobilisation des Autochtones…
Les processus de l’Office et sa surveillance pendant tout le cycle de vie des projets tiennent compte des intérêts des peuples autochtones.
… afin que les parties prenantes et les Autochtones puissent exprimer leurs points de vue et leurs commentaires sur le mandat et le rôle de l’Office et veiller à ce que les activités de mobilisation de l’Office auprès des parties prenantes et des Autochtones soient porteuses de sens
Des jalons importants ont été atteints dans l’établissement d’un cadre favorisant la participation des peuples autochtones aux processus de l’Office, notamment au chapitre de la surveillance pendant tout le cycle de vie des projets, de manière à illustrer les progrès réalisés en vue d’une participation plus tangible de ces acteurs aux processus de l’Office, notamment à la surveillance pendant tout le cycle de vie des projets.
Surveillance autochtone d’un grand projet de construction, de la conception jusqu’au dépôt de la demande
De concert avec des leaders autochtones et des représentants gouvernementaux, le personnel de l’Office a défini le mandat des comités consultatifs et de surveillance autochtones pour le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain et le programme de remplacement de la canalisation 3 d’Enbridge.
Pourcentage des Autochtones participant aux activités de mobilisation de l’Office qui indiquent avoir pu exprimer leurs points de vue de façon satisfaisante
- Cible 75 %
- Résultats pour 2016-2017 Aucun résultat
- Résultats pour 2017-2018 100 %
Puis, le personnel de l’Office, en collaboration avec des représentants de ces comités et de la Première Nation Paul, a défini les processus nécessaires et les besoins de formation pour permettre à des surveillants autochtones de prendre part aux inspections sur le terrain dans le cadre de la surveillance de grands travaux de construction. Des représentants du CCSA et des surveillants autochtones ont aussi assisté à des exercices à grand déploiement de gestion des situations d’urgence à Burnaby, en Colombie-Britannique, et à Jasper, en Alberta. La première inspection sur le terrain à laquelle un surveillant autochtone a participé a eu lieu en mars 2018 au terminal maritime Westridge.
Le personnel de l’Office est actif au sein du CCSA en fournissant de l’information, en réglant les sujets de préoccupation liés aux projets et en favorisant les nécessaires apprentissages et adaptations pour intégrer efficacement les surveillants autochtones et les CCSA aux programmes de surveillance des projets.
Collaboration en vue d’atteindre des objectifs communs : Projet de remplacement de la canalisation 21 d’Enbridge
Nous sommes très reconnaissants à l’Office du travail qu’il a accompli et de sa collaboration afin d’assurer la protection de l’environnement des DénésChief Antoine
En 2017, Enbridge a présenté une demande à l’Office visant à remplacer un tronçon de 2,5 km de sa canalisation 21, aussi appelée « pipeline Normal Wells », après avoir découvert que l’instabilité de la pente de l’une des rives du fleuve Mackenzie pouvait poser un problème pour la sécurité du public. Pour étudier la demande, l’Office a travaillé en étroite collaboration avec l’Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie, qui possède une responsabilité de nature réglementaire en vertu de la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie, pour que les préoccupations des Autochtones de la région à l’égard du projet soient prises en compte.
En plus de l’évaluation environnementale du projet qu’il a réalisée, l’Office a coordonné, toujours avec l’Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie, une audience en octobre 2017 pour recueillir la preuve traditionnelle. Des représentants d’Enbridge, six intervenants et neuf auteurs d’une lettre de commentaires, dont des groupes autochtones, des collectivités locales, Imperial Oil Resources N.W.T. Limited et le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest y ont pris part.
L’Office a assorti son approbation du projet, accordée en janvier 2018, de 26 conditions obligatoires, dont celle de lui transmettre un plan de surveillance autochtone décrivant la forme que prendra la surveillance du projet pendant et après la construction par les populations autochtones locales.