ARCHIVÉ - Ordonnance de reprise des travaux pour lever l'Ordre KAR-001-2014
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Ordonnance de reprise des travaux pour lever l'Ordre KAR-001-2014 [PDF 1010 ko]
REPRISE DES TRAVAUX
AUX TERMES DE LA LOI SUR L’OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE
SUIVANT UN ORDRE DONNÉ EN APPLICATION DE L’ARTICLE 51.1
Le 20 mai 2014, à midi (heure des Rocheuses), l’inspecteur de l’Office national de l’énergie soussigné avise 
que la situation dangereuse ou nuisibledécrite dans l’ordre no KAR-001-2014 a été redressée à sa satisfaction.
Par conséquent,
- les travaux peuvent reprendre ou
- X les mesures précisées dans l’ordre ont été prises.
| Inspecteur | 1554 | ||
|---|---|---|---|
| Nom | No dés. ordre de l’inspecteur | Téléphone | |
| 20 mai 2015 | Signature |
||
| Date | |||
| Centre 10 - 517, Dixième Avenue S.-O., Calgary (Alberta) T2R 0A8 | |||
- Date de modification :