Cahier de breffage ministériel de l’Office national de l’énergie
Remarque : Ces documents ont été élaborés en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et certains renseignements n’ont pas été divulgués dans le cadre des exceptions et des exclusions dans la Loi. Pour obtenir l’information liée aux exceptions et aux exclusions mises en application, veuillez-vous référer au lien suivant : https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/a-1/. Veuillez noter que toute l’information fournie date du 4 novembre 2015 et que certains renseignements pourraient ne pas être actuels. Le dossier d’information 2015 préparé à l’intention du ministre par l’Office national de l’énergie ne fait pas l’objet d’une mise à jour en continu.
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Table des matières
Pour obtenir une version électronique des documents indiqués, veuillez transmettre une demande à l’Office par courriel, à info@rec-cer.gc.ca, ou par téléphone, au 403-292-4800 ou, sans frais, au 1 800 899-1265 (option Bibliothèque et publications).
Veuillez noter que la documentation transmise ne comprendra pas la section 2.2. Des liens vers la biographie de chacun des membres seront fournis (cliquez sur la section 2.2 pour accéder aux renseignements).
- Introduction
- Tour d’horizon de l’Office
- 2.1 L’Office en bref
- 2.2 Présentation de l’Office : Identité
- a. Organigramme
- b. Le président et premier dirigeant
- c. La vice-présidente
- d. Les membres permanents de l’Office
- e. Les membres temporaires de l’Office
- f. La chef des opérations
- Cartes des principaux projets pipeliniers
- Questions principales
- 4.1 Moderniser l’Office national de l’énergie - Cultiver la confiance des Canadiens
- 4.2 Processus d’examen des demandes - Des décisions ou des recommandations à adopter dans l’intérêt public
- 4.3 Surveillance du cycle de vie des pipelines - Une action démontrée en matière de sécurité et de transparence
- 4.4 Se rapprocher des Canadiens - Rendre plus d’information accessible
- 4.5 Vérification 2015 du rendement de l’Office par le vérificateur général et la commissaire à l’environnement et au développement durable
- 4.6 Dénonciations - Document d’information sur l’enquête consacrée à TransCanada à la suite d’une dénonciation
- Questions à examiner dans l’immédiat
- Annexes
- Date de modification :